Loi sur l'éthique du sport
Loi n° 2017-261 du 1er mars 2017 visant à préserver l'éthique du sport, à renforcer la régulation et la transparence du sport professionnel et à améliorer la compétitivité des clubs.
|
| |
Équivalences entre diplômes
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2012 fixant les équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministre des Sports, de la Jeunesse, de l'Éducation populaire et de la Vie associative.
|
| |
BPJEPS canoë-kayak
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif ».
|
| |
BPJEPS parachutisme
Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention « parachutisme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif »
|
| |
DEJEPS parapente
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « parapente » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
|
| |
DEJEPS deltaplane
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'État de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif ».
Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la mention « deltaplane » du diplôme d'État supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive ».
|
| |
BPJEPS vol libre
Arrêté du 6 mars 2017 portant abrogation de l'arrêté du 27 décembre 2007 portant création de la spécialité « vol libre » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport.
|
